Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DES CHAMPS
Numéro de dépôt :
1093450
Date de dépôt :
27/03/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Bordeaux
Présentation de la marque CHATEAU DES CHAMPS
Déposée le 27 mars 1979 par DUBOURG Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bordeaux), la marque française « CHATEAU DES CHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DES CHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093450.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHATEAU DES CHAMPS est expirée depuis le 27 mars 1989.
DUBOURG Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-046